Véhicule de société en infraction : il faut dénoncer le conducteur ! - Pilote, Alliance d'Experts Comptables à Strasbourg
Ma plainte avec constitution de partie civile contre Julie PLAZA et Alexis TEILLET pour le crime de faux en écriture publique (inscription d'un pouvoir invalide dans des délibérations du Conseil municipal) –
Ma plainte contre Alexis TEILLET et Daniel GUETTO pour refus de bénéfice d'un droit par dépositaires de l'autorité publique à raison des opinions politiques (NATINF 12038) – παρρησία
Cher : à l'abattoir de Blancafort, un nouveau constat d'infraction mené par L214 sur le transport des dindes
Un véhicule chenillé blindé YPR 765 de la Compagnie Alpha, 42e Bataillon d'infanterie, 13ème Brigade Mécanisée vers l'objectif des manoeuvres lors d' infraction pendant l'exercice Allied ESPRIT I au Centre de préparation interarmées
Memento Police - INFO-POLICE.FR
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![Menace de sédition », « appel à la guerre civile » … INDIGNATION à gauche après un communiqué d'ALLIANCE-Police et UNSA-Police - Commun COMMUNE [le blog d'El Diablo]](https://image.over-blog.com/m4pMXhPmrb5p2kv36ddyMuy8sWs=/filters:no_upscale()/image%2F1449569%2F20230701%2Fob_bd0083_police-lettre-ugo-bernalicis-30juin202.jpg "Menace de sédition », « appel à la guerre civile » … INDIGNATION à gauche après un communiqué d'ALLIANCE-Police et UNSA-Police - Commun COMMUNE [le blog d'El Diablo]")
Menace de sédition », « appel à la guerre civile » … INDIGNATION à gauche après un communiqué d'ALLIANCE-Police et UNSA-Police - Commun COMMUNE [le blog d'El Diablo]
pat's news
Tadjikistan: Un militant de l'opposition en danger au Tadjikistan - Amnesty International
Liste exhaustive des NATINF en ligne | Logitud - Support
Gibiers - FDC 13
L'utilisation de ChatGPT est désormais une infraction punissable
Primauté du droit européen : Bruxelles va ouvrir une procédure d'infraction contre l'Allemagne – EURACTIV.fr
Santé | Le cabinet Preziosi, Ceccaldi, Albenois au chevet des victimes d'infractions | La Provence
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Boîte à cosmétiques avec fenêtre transparente, vis d'infraction, pot de 18 bouteilles, boîtes de pots, beaucoup d'étuis pour baume Jules, maquillage d'art d'ongle, crème de bricolage
La qualification juridique de l'infraction de Traite | Contre la traite des êtres humains
Outrage sexiste : l'"inapplicable" et "irréalisable" infraction, selon les syndicats de policiers
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